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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY
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DOMAINE DE TERRE ROUGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE TERRE ROUGE
LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY, société coopérative agricole de vinification

Numéro de dépôt :
97682374
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2027

Présentation de la marque DOMAINE DE TERRE ROUGE

Déposée le 11 juin 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE TERRE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY domicilié(e) Ancienne route de Maury - 66310 - ESTAGEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 267 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque DOMAINE DE TERRE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE TERRE ROUGE arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.

LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOUVERTES , TERRASSES D'AGLY , AGLYA , DOMAINE LA SALINE , DOMAINE DES GENIEVRES , TERRASSES D'AGLY , TERRE D'AGLY , VALLÉE D'AGLY , DOMAINE PRE DU ROI , LES TERRES ROUGES


LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY, société coopérative agricole de vinification - Ancienne route de Maury - 66310 - ESTAGEL - France - SIREN 382267763


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2334379 - Publication au BOPI 2007-02-14

Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°452702 - Publication au BOPI 2007-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2017 n°2650901 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-06

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Côtes du Roussillon- Villages, Vin Doux Naturel Rivesaltes, Vin Doux Naturel Muscat de Rivesaltes provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Terre Rouge